NMS
Présentation de la marque NMS
Déposée le 30 mars 1989 par Nova MicroSonics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NMS est expirée depuis le 30 mars 1999.
Nova MicroSonics a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239670 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239669 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239668 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239667 - Publication au BOPI 1997-07-03